Déposée le 23 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SYSTEM T.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J'ME SENS COUPABLE.COM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEM T.V domicilié(e) 45/47 rue paul Bert,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 174 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'avocats domicilié(e) 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEM T.V. Société Anonyme - 45/47 rue paul Bert,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 334174158
MARCURIA Société d'avocats - 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, analogiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; téléphones portables ; appareils téléphoniques, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), appareils de télévision utilisant les réseaux et appareils téléphoniques.
Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, prospectus, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Télécommunications ; télécommunication par réseaux Internet ; communication radiophonique, téléphonique, télévisée, par réseau de fibre optique, services téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, transmission par satellites, câbles, réseaux, et notamment par Internet, de sons, d'images, de signaux, de données ; émissions télévisées ; télévision par câble, émissions radiophoniques.
Education ; formation ; divertissement ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de programmes télévisés ; production de films, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, d'albums.
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